1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE
Présentation de la marque 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE
Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) F.A.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1789 L'AMORCE REVOLUTIONNAIRE est expirée depuis le 29 septembre 1998.
F.A.A.P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12